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Marques déposées par la société SICABA société coopérative
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Coeur de Terroir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur de Terroir
SICABA société coopérative, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3779634
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2020
Coeur de Terroir de SICABA société coopérative

Présentation de la marque Coeur de Terroir

Déposée le 17 novembre 2010 par la société SICABA société coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coeur de Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICABA société coopérative domicilié(e) 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICABA société coopérative domicilié(e) 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France.

La marque Coeur de Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Terroir est expirée depuis le 17 novembre 2020.

SICABA société coopérative a également déposé les autres marques suivantes : Noble Terroir , PARFAIT DE CHAROLAIS , L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. , SICABA , PARFAIT DE CHAROLAIS , Viande de Boeuf Bio Coeur de France


SICABA société coopérative, Société Anonyme - 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France - SIREN 936350024


SICABA société coopérative - 18 Rue Albert Rondreux - 03160 - BOURBON L'ARCHAMBAULT - France


Republication pour erratum - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Errata de la publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; saucisses – chair à saucisses – merguez. Plats préparés, plats cuisinés, ou surgelés à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes contenant des vitamines, des protéines, sels minéraux. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; Plats préparés, cuisinés ou surgelés contenant des ingrédients d'origine végétale. Classe 29, 30, 31 : produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.